Marque expirée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT Maison fondée en 1890
DELPEYRAT SAS

Numéro de dépôt :
98759905
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELPEYRAT Maison fondée en 1890 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2387265) - 40282 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2387265) - 40282 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 est expirée depuis le 18 novembre 2018.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT SAS - Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT (dossier no 2387265) - 40282 - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT SAS - Z.A. LA TEOULERE,40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX (dossier no 2387265) - 40282 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387265 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, gelées de viande, jus de viande, graisses comestibles, conserves alimentaires. Foies gras entiers, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâtés. Préparations à base de foies gras, plats cuisinés, confits, magrets frais, fumés et séchés, charcuterie, lard, salaisons, saucisses, tripes. Amandes préparées, beurre d'arachide, arachides préparées, caviar, choucroute, fruits confits, confitures, fruits congelés, cornichons, fruitscristallisés, croquettes alimentaires, dates, écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits cuits, confiture de gingembre, mélanges contenant de la graisse pour tartines, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine, salades de légumes, légumes cuits, légumes séchés, huile de maïs, marmelades, moelle à usage alimentaire, huile de navette comestible, noix préparées, huile d'olive comestible, produits de la pêche, piccalilli, pickles, pommes chips, purée de tomates, raisins secs, sauces à salade, sardines. Plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz, contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.