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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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DELPEYRAT Maison fondée en 1890
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT Maison fondée en 1890
DELPEYRAT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98759903
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELPEYRAT Maison fondée en 1890 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. La Téoulère, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 est expirée depuis le 18 novembre 2008.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT S.A. (société anonyme) - Z.A. La Téoulère, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, graisses comestibles, conserves alimentaires. Foies gras entiers, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâté.