Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delpeyrat, la passion du goût
DELPEYRAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227992
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2025
Delpeyrat, la passion du goût de DELPEYRAT

Présentation de la marque Delpeyrat, la passion du goût

Déposée le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Delpeyrat, la passion du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Zone artisanale La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, Service juridique domicilié(e) C/O MAISADOUR, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque Delpeyrat, la passion du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delpeyrat, la passion du goût arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, société par actions simplifiée - Zone artisanale La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


DELPEYRAT, Service juridique - C/O MAISADOUR, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Caviar et produits à base de caviar ; poisson ; oeufs d'esturgeon et oeufs de poisson ; conserves de caviar ; préparations culinaires à base de poisson, à savoir sushis, makis, sashimis. Viande, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants) ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments) ; pâtés à la viande. Plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz, contenant également des légumes, des légumineuses, des pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier ; sauces à salade ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Oeufs de poisson ; animaux vivants. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : caviar, poisson, poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants), d'animaux vivants, foie gras, boissons alcooliques, vins, spiritueux, de plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques, caviar, oeufs d'esturgeon, oeufs de poisson, conserves de caviar, sushis, makis, sashimis, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie ou à la viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, guacamole, tapenade, lait et autres produits laitiers, de fleurs ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; pickles ; de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments) ; sauces à salade ; produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons, truffes. Services de vente au détail de poisson, caviar, foie gras, viande, volaille, saumon, boissons alcooliques au moyen d'un abonnement annuel permettant au client de recevoir à des échéances diverses ces produits. Services de cartes de fidélité. Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de poisson, caviar, foie gras, viande, volaille, saumon et boissons alcooliques ;

Services de traiteur ; restauration (alimentation), services de bars, café-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).