Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Zone Artisanale La Téoulère, BP 2 29 - 40282 - SAINT-PIERRE-DU-MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale La Téoulère, BP 2 29 - 40282 - SAINT-PIERRE-DU-MONT CEDEX - France - SIREN 645680026
SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Bérénice AUBERT - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Caviar et produits à base de caviar ; poisson ; oeufs d'esturgeon et oeufs de poisson ; conserves de caviar ; préparations culinaires à base de poisson, à savoir sushis, makis, sashimis. Viande, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants) ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d`aubergine, houmous, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d`oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments) ; Pâtés à la viande. Plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz, contenant également des légumes, des légumineuses, des pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier ; sauces à salade ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
OEufs de poisson ; animaux vivants. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches ;
Boissons alcooliques ; vins ; spiritueux ;
Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : caviar, poisson, poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants), d'animaux vivants, foie gras, boissons alcooliques, vins, spiritueux, de plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques, caviar, oeufs d'esturgeon, oeufs de poisson, conserves de caviar, sushis, makis, sashimis, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie ou à la viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d`aubergine, houmous, guacamole, tapenade, lait et autres produits laitiers, de fleurs ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d`oie et de canard ; pickles ; de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments) ; sauces à salade ; produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons, truffes. services de vente au détail de poisson, caviar, foie gras, viande, volaille, saumon, boissons alcooliques au moyen d'un abonnement annuel permettant au client de recevoir à des échéances diverses ces produits. Services de cartes de fidélité. Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de poisson, caviar, foie gras, viande, volaille, saumon et boissons alcooliques ;
Services de traiteur ; restauration (alimentation), services de bars, café-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).
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