Déposée le 8 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, c/o MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.
La marque DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, c/o MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585822 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Viande, volaille et gibier, extraits de viande, gelées de viande, jus de viande, graisses comestibles, conserves alimentaires. Foies gras entiers, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâtés. Préparations à base de foies gras, plats cuisinés, confits, magrets frais, fumés et séchés, charcuterie, lard, salaisons, saucisses, tripes. Amandes préparées, beurre d'arachide, arachides préparées, caviar, choucroute, fruits confits, confitures, fruits congelés, cornichons, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, dattes, écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits cuits, confiture de gingembre, mélanges contenant de la graisse pour tartines, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine, salades de légumes, légumes cuits, légumes séchés, huile de maïs, marmelades, moelle à usage alimentaire, huile de navette comestible, noix préparées, huile d'olive comestible, produits de la pêche, piccalilli, pickles, pommes chips, purée de tomates, raisins secs, sauces à salade, sardines. Plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz, contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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