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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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DELPEYRAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3184278
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
DELPEYRAT de DELPEYRAT

Présentation de la marque DELPEYRAT

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELPEYRAT est expirée depuis le 19 septembre 2022.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504212 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, gelées de viande, jus de viande, graisses comestibles. Foies gras entiers, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâtés. Préparations à base de foie gras. Conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.