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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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DELPEYRAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3141286
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2022
DELPEYRAT de DELPEYRAT

Présentation de la marque DELPEYRAT

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELPEYRAT est expirée depuis le 14 janvier 2022.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486475 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.