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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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D DELPEYRAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DELPEYRAT
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
94548465
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2024

Présentation de la marque D DELPEYRAT

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque D DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DELPEYRAT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270218 - Publication au BOPI 2004-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569627 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09

Préparations à base de foies gras, pâtés, plats cuisinés, confits, magrets frais, fumés et séchés, amandes préparées, beurre d'arachide, arachides préparées, caviar, charcuterie, choucroute, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves alimentaires, cornichons, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, dattes, écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits cuits, gibier, confiture de gingembre, mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, lard, salades de légumes, légumes cuits, légumes séchés, huile de maïs, marmelades, moelle à usage alimentaire, huile de navette comestible, noix préparées, huile d'olive comestible, produits de pêche, piccalilli, pickles, pommes chips, purée de tomates, raisins secs, sauces à salade, salaisons, sardines, saucisses, tripes, viandes, extraits de viande, gelées de viande, volaille.Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.