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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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CASTEL-PEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL-PEYRAT
DELPEYRAT S.A.

Numéro de dépôt :
93466553
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque CASTEL-PEYRAT

Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL-PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CASTEL-PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL-PEYRAT est expirée depuis le 30 avril 2003.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT S.A. - 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Foie gras entier de canard, foie gras de canard, bloc de foie de canard avec morceaux, bloc de foie de canard sans morceaux, foie gras entier d'oie, foie gras d'oie, bloc de foie d'oie avec morceaux, bloc de foie d'oie sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâté.Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.