Déposée le 4 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « BON APP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, M. DUNET-LAROUSSE Emmanuel, C/O SCE JURIDIQUE MAISADOUR domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.
La marque BON APP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, Société par actions simplifiée - ZA LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, M. DUNET-LAROUSSE Emmanuel, C/O SCE JURIDIQUE MAISADOUR - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387263 - Publication au BOPI 2008-10-15
Renouvellement sans limitation n°2123951 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163226 - Publication au BOPI 1993-09-20
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370712 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694431 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01
Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;galces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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