Déposée le 18 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1890 DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.
La marque 1890 DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106071.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467874 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08
Foies gras entiers, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâté de foie. Pâtés à la viande.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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