Marque renouvelée - Marque en vigueur

UN AMOUR DE P'TITES SAVEURS
DELPEYRAT TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3319734
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/10/2024
UN AMOUR DE P\'TITES SAVEURS de DELPEYRAT TRAITEUR

Présentation de la marque UN AMOUR DE P'TITES SAVEURS

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « UN AMOUR DE P'TITES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR domicilié(e) Agropôle - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 431 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque UN AMOUR DE P'TITES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN AMOUR DE P'TITES SAVEURS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

DELPEYRAT TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : UN AMOUR DE MENU , COEUR DE RECETTES , UN AMOUR DE P'TITES BOUCHÉES , COMME UN CHEF , DES IDEES PLEIN L'ASSIETTE , DEJEUNER D'AMOUR , UN AMOUR DE RECETTE , UN AMOUR DE SALADE , LES MISES EN APPETIT , UN AMOUR D'APERO


DELPEYRAT TRAITEUR, SAS - Agropôle - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 382431500


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 6 février 2006 - renonciation partielle n°427698 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°528600 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement avec limitation le 12 septembre 2014 n°2567278 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672329 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Viandes, poissons, volailles, lapins, gibiers ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de volaille, de lapin, de gibier ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de viande, de poisson, de volaille, de lapin, de gibier ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; salades composées à base de fruits ou de légumes. Sandwiches ; pâtisseries sucrées et salées ; sauces prêtes à l'emploi (condiments). Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.