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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR
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LOEUL et PIRIOT Traiteur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOEUL et PIRIOT Traiteur
DELPEYRAT TRAITEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3336904
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/01/2025
LOEUL et PIRIOT Traiteur de DELPEYRAT TRAITEUR

Présentation de la marque LOEUL et PIRIOT Traiteur

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LOEUL et PIRIOT Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 431 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque LOEUL et PIRIOT Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOEUL et PIRIOT Traiteur arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

DELPEYRAT TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : UN AMOUR DE MENU , COEUR DE RECETTES , UN AMOUR DE P'TITES BOUCHÉES , COMME UN CHEF , DES IDEES PLEIN L'ASSIETTE , DEJEUNER D'AMOUR , UN AMOUR DE RECETTE , UN AMOUR DE SALADE , LES MISES EN APPETIT , UN AMOUR D'APERO


DELPEYRAT TRAITEUR, société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 382431500


MAISADOUR, M. SERVICE JURIDIQUE - route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533671 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 30 juillet 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°628349 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30

Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2015 n°2577284 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Conserves alimentaires de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; Sauces (condiments) ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.