Présentation de la marque DES IDEES PLEIN L'ASSIETTE
Déposée le 2 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « DES IDEES PLEIN L'ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR domicilié(e) Agropôle, BP 107 - 47931 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 431 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.
La marque DES IDEES PLEIN L'ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT TRAITEUR, SAS - Agropôle, BP 107 - 47931 - AGEN - France - SIREN 382431500
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°528600 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504293 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591405 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Viandes, volailles, lapins, poissons et gibier, crus, conservés, séchés, cuits, surgelés et congelés. Extraits de viandes. Préparations culinaires semi-élaborées et plats cuisinés, à base de viande, volailles, poissons et gibier (à l'exception de l'alimentation animale) . Charcuterie. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration alimentaire et de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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