Déposée le 4 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « COEUR DE RECETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT TRAITEUR domicilié(e) Agropôle - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 431 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.
La marque COEUR DE RECETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT TRAITEUR, SAS - Agropôle - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 382431500
DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°528600 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2555351 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-02
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672329 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Viandes, poissons, volailles, lapins, gibiers ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de volaille, de lapin, de gibier ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de viande, de poisson, de volaille, de lapin, de gibier ; charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COEUR DE RECETTES"
