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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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SG LE TIROU
Marque expirée - Marque en non vigueur

SG LE TIROU
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
1736601
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
07/07/2019
SG LE TIROU de DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Présentation de la marque SG LE TIROU

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SG LE TIROU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SG LE TIROU est expirée depuis le 7 juillet 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , LA MAISON BASQUE , GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274260 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142587 - Publication au BOPI 1999-04-16

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403566 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

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