SELECTION DE BAYONNE GRAND ADOUR
Présentation de la marque SELECTION DE BAYONNE GRAND ADOUR
Déposée le 28 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DE BAYONNE GRAND ADOUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION DE BAYONNE GRAND ADOUR est expirée depuis le 28 mai 2019.
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506993 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422067 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03