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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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PETALES DE JAMBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETALES DE JAMBON
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
1596158
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2020

Présentation de la marque PETALES DE JAMBON

Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETALES DE JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

La marque PETALES DE JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETALES DE JAMBON est expirée depuis le 5 juin 2020.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159942 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 5 juin 1991 - Transmission de propriété n°53773 - Publication au BOPI 1991-06-05

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428889 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Des jambons