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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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Le Jambon Tendre Confit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jambon Tendre Confit
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
99823347
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2019

Présentation de la marque Le Jambon Tendre Confit

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jambon Tendre Confit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Jambon Tendre Confit est expirée depuis le 8 novembre 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE , GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506993 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422059 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Jambon.