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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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LE JAMBON DU JOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JAMBON DU JOUR
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
99789972
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque LE JAMBON DU JOUR

Déposée le 4 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JAMBON DU JOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JAMBON DU JOUR est expirée depuis le 4 mai 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403560 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543808 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Salaisons sèches.