Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3012968
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
Présentation de la marque LA MAISON BASQUE
Déposée le 1 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON BASQUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON BASQUE est expirée depuis le 1 mars 2020.
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN
Déposant :
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683
Mandataire :
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2010 n°2428892 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Classe 00
Viande, poisson, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucissons, jambons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
