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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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CAVALIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVALIER
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
1536767
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019

Présentation de la marque CAVALIER

Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVALIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 16 juin 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141506 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506993 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422065 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande; extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande