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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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CASA DE ESPANA LAS TAPAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA DE ESPANA LAS TAPAS
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3622183
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
CASA DE ESPANA LAS TAPAS de DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Présentation de la marque CASA DE ESPANA LAS TAPAS

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA DE ESPANA LAS TAPAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) Route de Revel, BP 3,81540 DURFORT - 81540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS domicilié(e) Route de Revel, BP 3,81540 DURFORT - 81540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA DE ESPANA LAS TAPAS est expirée depuis le 12 janvier 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE Société par Actions Simplifiée - Route de Revel, BP 3,81540 DURFORT - 81540 - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS - Route de Revel, BP 3,81540 DURFORT - 81540 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543808 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande.