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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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BRIN DE FOLIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRIN DE FOLIE
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS

Numéro de dépôt :
1502774
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque BRIN DE FOLIE

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIN DE FOLIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2387262) - 81540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL, BP 3,81540 DURFORT (dossier no 2387262) - 81540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIN DE FOLIE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS - ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2387262) - 81540 - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL, BP 3,81540 DURFORT (dossier no 2387262) - 81540 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387262 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176204 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274245 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation n°2121466 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, jus de viande, gelées de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves alimentaires, Charcuterie, Salaisons, saucissons, saucisson sec, saucisson à l'ail, salami, chorizo, saucisses, saucisse sèche, saucisse fumée, saucisse fraiche, mordatelle, chipolata, jambons, jambon sec, jambon fumé, jambon à l'os, jambonneau, boudins, andouille, andouillette, rillettes, pâtés, foie gras, confits, gésiers confits, cous confits, cous farcis, lards, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.