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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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ASSIETTE APÉRITIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSIETTE APÉRITIF
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
3015186
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020

Présentation de la marque ASSIETTE APÉRITIF

Déposée le 10 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSIETTE APÉRITIF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIETTE APÉRITIF est expirée depuis le 10 mars 2020.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428894 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Extraits de viande, lait.