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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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Tranches de Fêtes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Tranches de Fêtes
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
3269176
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2024
Tranches de Fêtes de DELPEYRAT CHEVALLIER

Présentation de la marque Tranches de Fêtes

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tranches de Fêtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque Tranches de Fêtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tranches de Fêtes est expirée depuis le 19 janvier 2024.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT - Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542897 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Jambon, produits à base de jambon.