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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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LE PETIT BAYONNAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT BAYONNAIS
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
1278371
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque LE PETIT BAYONNAIS

Déposée le 13 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT BAYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque LE PETIT BAYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT BAYONNAIS est expirée depuis le 13 décembre 2023.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT - Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249199 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription - Concession de licence n°9325 - Publication au BOPI

Inscription le 5 juin 1991 - Transmission de propriété n°53774 - Publication au BOPI 1991-06-05

Inscription - Concession de licence n°20640 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°28195 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2020952 - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542904 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.