Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LION
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
1622006
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020
LE LION de DELPEYRAT CHEVALLIER

Présentation de la marque LE LION

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque LE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE LION est expirée depuis le 17 octobre 2020.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST , COEUR DE BAYONNE


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Demande de renouvellement le 14 octobre 2010 n°2453039 - Publication au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184245 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534564 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 27 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°538309 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2011 n°2467841 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Inscription le 2 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613517 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Salaisons, jambons, saucissons, conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.