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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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GRAND CRU DE BAYONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND CRU DE BAYONNE
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
93464819
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023

Présentation de la marque GRAND CRU DE BAYONNE

Déposée le 16 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CRU DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque GRAND CRU DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CRU DE BAYONNE est expirée depuis le 16 avril 2023.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369784 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233415 - Publication au BOPI 2002-12-24

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523312 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles.