Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
3263114
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN de DELPEYRAT CHEVALLIER

Présentation de la marque GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN est expirée depuis le 10 décembre 2023.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT - Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542902 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du Béarn ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du Béarn ”, gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon (à l'exception du jambon de volaille), jambon de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du bearn ”, saucisson, rillettes (à l'exception des rillettes de volaille), rillettes de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du Béarn ”, pâtés, (à l'exception des pâtés de volaille), pâtés de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du Béarn ”, foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du Béarn ” ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.