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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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COUPE EMBALLE Traiteur coupé
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPE EMBALLE Traiteur coupé
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
3221758
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2023
COUPE EMBALLE Traiteur coupé de DELPEYRAT CHEVALLIER

Présentation de la marque COUPE EMBALLE Traiteur coupé

Déposée le 22 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « COUPE EMBALLE Traiteur coupé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque COUPE EMBALLE Traiteur coupé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE EMBALLE Traiteur coupé est expirée depuis le 22 avril 2023.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543808 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523310 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.