Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
/
COEUR DE BAYONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE BAYONNE
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
1316105
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
09/03/2024

Présentation de la marque COEUR DE BAYONNE

Déposée le 9 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « COEUR DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque COEUR DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR DE BAYONNE est expirée depuis le 9 mars 2024.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT - Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Renouvellement sans limitation n°2030519 - Publication au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259679 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 19 juin 1991 - Transmission de propriété n°54084 - Publication au BOPI 1991-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542899 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.