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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
93473622
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2023

Présentation de la marque C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES

Déposée le 22 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C CHEVALIER LES TRANCHES GOURMANDES est expirée depuis le 22 juin 2023.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236615 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485674 - Publication au BOPI 2008-11-25

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523322 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie, jambons, saucisses, saucissons et autres salaisons, tous ces produits étant en tranches