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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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BRUT DE BAYONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE BAYONNE
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS

Numéro de dépôt :
1658769
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2020

Présentation de la marque BRUT DE BAYONNE

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque BRUT DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT DE BAYONNE est expirée depuis le 19 décembre 2020.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST


DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - R.N. 133, Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE-DE-BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184244 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446474 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Volaille (à l'exception des volailles abattues du genre "Gallus") et gibier, extraits de viande, jambon exclusivement de Bayonne, viande; produits de charcuterie et de salaisons (à l'exception des jambons)