Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROCLIM
DELPEY Alain

Numéro de dépôt :
1528184
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/1997

Présentation de la marque HYDROCLIM

Déposée le 13 avril 1987 par DELPEY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELPEY Alain, domicilié(e) La Tuque, , 47490 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France.

La marque HYDROCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCLIM est expirée depuis le 13 avril 1997.

DELPEY Alain a également déposé les autres marques suivantes : PACMUR , HYDRECO


DELPEY Alain - La Tuque, , 47490 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

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