DELPEUCH Patrick François, deumeurant 3 chemin des Hauts de Clairefontaine
Numéro de dépôt :
3081730
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2011
Présentation de la marque CRU-ARTISAN
Déposée le 9 février 2001 par DELPEUCH Patrick François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRU-ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est DELPEUCH Patrick François, deumeurant 3 chemin des Hauts de Clairefontaine, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société Pro Vinum en formation, 78580 Maule - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick DELPEUCH - France.
La marque CRU-ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRU-ARTISAN est expirée depuis le 9 février 2011.
DELPEUCH Patrick François, deumeurant 3 chemin des Hauts de Clairefontaine - agissant au nom et pour le compte de la société Pro Vinum en formation, 78580 Maule - France
Monsieur Patrick DELPEUCH - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363087 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Spiritueux, apéritifs, digestifs Huiles alimentaires, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes, charcuterie, laitages, toutes préparations à base de viande, de poissons, d'œufs et de légumes - café, thés, chocolat, pains, pâtisseries, miel, vinaigres et sauces
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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