SCM SECURITE CONDUITE MAINTENANCE
Présentation de la marque SCM SECURITE CONDUITE MAINTENANCE
Déposée le 3 octobre 2001 par la société DELPERIER DANIEL PROPRIETAIRE EXPLOITANT DE L'ENTREPRISE PERSONNELLE SECURITE CONDUITE MAINTENANCE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCM SECURITE CONDUITE MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCM SECURITE CONDUITE MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124862.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM SECURITE CONDUITE MAINTENANCE est expirée depuis le 3 octobre 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46