Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
DELPECH LAURENT

Numéro de dépôt :
92428828
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 21 juillet 1992 par DELPECH LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est DELPECH LAURENT, domicilié(e) AVENUE DU PERIGORD, 24680 GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPECH LAURENT - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 21 juillet 2002.

DELPECH LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AZUR , CANIX , SODIMAC


DELPECH LAURENT - AVENUE DU PERIGORD, 24680 GARONNE - France


DELPECH LAURENT - France


Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235362 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Apéritif à base de vin