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Marques déposées par DELPECH François Alain Jérome
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Le Temps du Vin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Temps du Vin
DELPECH François Alain Jérome

Numéro de dépôt :
3166309
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
Le Temps du Vin de DELPECH François Alain Jérome

Présentation de la marque Le Temps du Vin

Déposée le 24 mai 2002 par DELPECH François Alain Jérome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Temps du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est DELPECH François Alain Jérome domicilié(e) 20 voie Romaine,24100 LEMBRAS - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPECH François domicilié(e) 20 voie Romaine,24100 LEMBRAS - 24100 - France.

La marque Le Temps du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Temps du Vin est expirée depuis le 24 mai 2012.


DELPECH François Alain Jérome - 20 voie Romaine,24100 LEMBRAS - 24100 - France


DELPECH François - 20 voie Romaine,24100 LEMBRAS - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . - Accessoires dérivés des boissons alcooliques : verreries, (récipients) , tire-bouchons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.