Déposée le 25 novembre 1996 par monsieur DELPECH André et madame DELPECH Gilberte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETRONILLE DE BIGORRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Les déposants sont monsieur DELPECH André domicilié(e) Bâtiment "La Gohelle", 38, rue des Sports, 31200 TOULOUSE - France et madame DELPECH Gilberte domicilié(e) Bâtiment "La Gohelle" 38, rue des Sports, 31200 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DELPECH ANDRE - France.
La marque PETRONILLE DE BIGORRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRONILLE DE BIGORRE est expirée depuis le 25 novembre 2006.
MONSIEUR DELPECH André - Bâtiment "La Gohelle", 38, rue des Sports, 31200 TOULOUSE - France
MADAME DELPECH Gilberte - Bâtiment "La Gohelle" 38, rue des Sports, 31200 TOULOUSE - France
MONSIEUR DELPECH ANDRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Supports d'enregistrement magnétique Cédéroms, logiciels enregistrés, films cinématographiques, disquettes souples disques compacts audio et vidéo.Supports de données magnétiques.Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, cartes postales, cartes, jeux de cartesz, photographies.Formation, éducation, divertissement, services de loisirs, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements radiophoniques et/ou télévisés.Organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires.Production de films, planification de réception (divertissement) édition et publication de livres, de revues.Information en matière d'éducation et divertissement.Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement.Représentation théatrale.Production et représentation de spectacle ou défilés historiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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