Déposée le 3 avril 1996 par DELOZANNE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est DELOZANNE Patrick domicilié(e) 982 route d'Epagny - 74410 - SAINT JORIOZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNAP arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.
DELOZANNE Patrick - 982 route d'Epagny - 74410 - SAINT JORIOZ - France
Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309540 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611333 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24
Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750303 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04
Serrureries métalliques non électriques, quincailleries métalliques, constructions en acier, échelles métalliques, câbles métalliques non électriques, serre-câbles métalliques, chaînes de sécurité, câbles de sécurité métalliques non électriques, anti-chutes mobiles métalliques pour support d'amarrage, raccords métalliques, mousquetons métalliques, crochets métalliques.Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, casques de protection.Baudriers d'escalade, appareils de gymnastique et de sport
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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