Déposée le 13 janvier 2003 par DELOZANNE Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est DELOZANNE Bernadette domicilié(e) 6 rue de la Bertrix - 51500 - CHAMERY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.
La marque IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEALE est expirée depuis le 13 janvier 2023.
DELOZANNE Bernadette - 6 rue de la Bertrix - 51500 - CHAMERY - France
CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2012 n°2513375 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-02
Agrafes de palissage métalliques, notamment pour la vigne. Agrafes de palissage non métalliques, notamment pour la vigne.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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