Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DELOUYE OLIVIER
/
BOX DECO COULEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOX DECO COULEURS
M. DELOUYE OLIVIER, Agissant pour le compte de la société BOX DECO COULEURS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4225419
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
BOX DECO COULEURS de DELOUYE OLIVIER

Présentation de la marque BOX DECO COULEURS

Déposée le 12 novembre 2015 par monsieur DELOUYE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOX DECO COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DELOUYE OLIVIER domicilié(e) ZI GRANDE CAMPAGNE NORD, RUE JEAN MARIE JACQUARD - 76330 - NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELOUYE OLIVIER domicilié(e) ZI GRANDE CAMPAGNE NORD, RUE JEAN MARIE JACQUARD - 76330 - NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France.

La marque BOX DECO COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX DECO COULEURS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. DELOUYE OLIVIER, Agissant pour le compte de la société BOX DECO COULEURS en cours de formation - ZI GRANDE CAMPAGNE NORD, RUE JEAN MARIE JACQUARD - 76330 - NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France


M. DELOUYE OLIVIER - ZI GRANDE CAMPAGNE NORD, RUE JEAN MARIE JACQUARD - 76330 - NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Figurines (jouets).