Déposée le 16 février 2010 par DELOUYA Stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XL PHARMA »
Le déposant est DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 rue de la breche aux loups - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 rue de la breche aux loups - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELOUYA Stephane - 37 rue de la breche aux loups - 75012 - PARIS - France
DELOUYA Stephane - 37 rue de la breche aux loups - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538780 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562604 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Aliments pour bébés, ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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