Déposée le 16 février 2010 par DELOUYA Stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCEL PHARMA »
Le déposant est DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELOUYA Stephane - 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France
DELOUYA Stephane - 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 18 novembre 2010 - Retrait partiel n°535850 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562604 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709155 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05
Savons uniquement à usage corporel ou cosmétique, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté produits de rasage, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants à l'exclusion des désinfectants à usage domestique ou industriel, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à l'exclusion des fongicides à usage domestique ou industriel, parasiticides à l'exclusion des parasiticides à usage domestique ou industriel, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
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