Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUMLEX
Delourme André, Agissant pour le compte de la société actumlex en cours de formation
Edme Rémy

Numéro de dépôt :
3755710
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
ACTUMLEX de Delourme André

Présentation de la marque ACTUMLEX

Déposée le 22 juillet 2010 par Delourme André et Edme Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUMLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont Delourme André, Agissant pour le compte de la société actumlex en cours de formation domicilié(e) 10-12 rue du Four a Chaux BP 69 - 23300 - LA SOUTERRAINE - France et Edme Rémy domicilié(e) 11 place de la poste - 23800 - DEM PALESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delourme André domicilié(e) 10-12 rue du Four a Chaux BP 69 - 23300 - LA SOUTERRAINE - France.

La marque ACTUMLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUMLEX est expirée depuis le 22 juillet 2020.


Delourme André, Agissant pour le compte de la société actumlex en cours de formation - 10-12 rue du Four a Chaux BP 69 - 23300 - LA SOUTERRAINE - France

Edme Rémy - 11 place de la poste - 23800 - DEM PALESTEL - France


Delourme André - 10-12 rue du Four a Chaux BP 69 - 23300 - LA SOUTERRAINE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

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