Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIMETAL
DELOUPY Patrice

Numéro de dépôt :
94509604
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque ARTIMETAL

Déposée le 2 mars 1994 par DELOUPY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ARTIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est DELOUPY Patrice, domicilié(e) Maison Uhaina - SAINT PIERRE D'IRUBE 64990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe MAYERAU Avocat - France.

La marque ARTIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMETAL est expirée depuis le 2 mars 2004.


DELOUPY Patrice - Maison Uhaina - SAINT PIERRE D'IRUBE 64990 - France


Maître Philippe MAYERAU Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes Publicité et affaires (conseils en organisation des affaires; recherches pour affaires; renseignements d'affaires)

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).