Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SD
Numéro de dépôt :
1002923
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SD
Déposée le 30 novembre 1976 par DELOUIS Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SD est expirée depuis le 30 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005