Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I BALTIC EMBALLAGE - ETIQUETAGE
DELOUIS Franck Marie Philippe

Numéro de dépôt :
99823054
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (Centre I.N.P.I)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque I BALTIC EMBALLAGE - ETIQUETAGE

Déposée le 8 novembre 1999 par DELOUIS Franck Marie Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (Centre I.N.P.I)), la marque française « I BALTIC EMBALLAGE - ETIQUETAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELOUIS Franck Marie Philippe, domicilié(e) 5, chemin de Saint-Cyr, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUIS Franck - France.

La marque I BALTIC EMBALLAGE - ETIQUETAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I BALTIC EMBALLAGE - ETIQUETAGE est expirée depuis le 8 novembre 2009.


DELOUIS Franck Marie Philippe - 5, chemin de Saint-Cyr, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France


DELOUIS Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Republication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : appareils électriques de conception de réalisation et de distribution d'étiquettes), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.