Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION NATURE
DELOUIS FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3229648
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
DESTINATION NATURE de DELOUIS FILS

Présentation de la marque DESTINATION NATURE

Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS FILS domicilié(e) Lieu dit La Maison Neuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUIS FILS S.A. domicilié(e) Lieu dit La Maison Neuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France.

La marque DESTINATION NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION NATURE est expirée depuis le 2 juin 2013.

DELOUIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : SHAKER DE VINAIGRETTE


DELOUIS FILS S.A. - Lieu dit La Maison Neuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France - SIREN 308875749


DELOUIS FILS S.A. - Lieu dit La Maison Neuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Sauces vinaigrettes (condiments).